Pour vous aider avec votre politique d’accès et de diffusion

Voici plusieurs formulaires de la  « Politique d’accès et de diffusion » des Soeurs de la Charité de Montréal, élaborée par mesdames Mylène Laurendeau et Alcée Penet du Service des archives et des collections des Sœurs de la Charité de Montréal.

Ceux-ci pourrons vous servir d’inspiration pour l’élaboration de vos propres politiques.

Politiques d’accès et diffusion (v.RAR)

Autorisation d’utilisation et de reproduction

Convention de prêt

Demande de recherche

Détails des frais de reproduction

Entente de confidentialité

Grille tarifaire SGM

Mention des sources

Règles relatives à la consultation